Damien D'ozouville

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De: Ozouville (d') (Damien, Théobald, Marie)
contrôleur général des armées. Chevalier du 3 octobre 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-10-03"
JORFTEXT000042481779(source JORF)
promotion
31 Octobre 202031/10/2020
De: d'OZOUVILLE (Damien)
contrôleur général des armées
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
boe_20200005_0000_p000(source BOAC)
désignation
15 Mai 202015/05/2020
De: d'OZOUVILLE (Damien)
contrôleur général des armées
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
boe_20200005_0000_0013(source BOAC)
désignation
15 Mai 202015/05/2020
De: Ozouville (d') (Damien, Théobald, Marie)
contrôleur général des armées. Chevalier du 6 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-06"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: D'OZOUVILLE (Damien)
contrôleur général des armées
Objet:
directeur adjoint de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Groupe:
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
a_sa_demande
JORFTEXT000026916322(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201309/01/2013
De: Ozouville (d') (Damien, Théobald, Marie)
contrôleur des armées ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000647399(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: D'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées, groupe de contrôle des forces et organismes de soutien, contrôle général des armées
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000608611(source JORF)
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Brintet (Eric)
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
JORFTEXT000000221758(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: d'Ozouville (Damien, Théobald, Marie)
chef d'escadrons de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000406310(source JORF)
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: d'Ozouville (Damien, Théobald, Marie)
chef d'escadrons de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
au tableau de classement de l'année 2001 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000756289(source JORF)
inscription
21 Avril 200121/04/2001
De: Ozouville (d') (Damien, Théobald, Marie)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: D'Ozouville (Damien, Théobald, Marie, Robert)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: D'Ozouville (Damien, Théobald, Marie, Robert)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

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